Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pierre BESSIS
/
TERRITOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRE
Monsieur Pierre BESSIS

Numéro de dépôt :
1312145
Date de dépôt :
30/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1994

Présentation de la marque TERRITOIRE

Déposée le 30 novembre 1984 par monsieur Pierre BESSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRITOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BESSIS domicilié(e) 21, rue Grenéta, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUARD Annette. - France.

La marque TERRITOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE est expirée depuis le 30 novembre 1994.

Pierre BESSIS a également déposé les autres marques suivantes : ARCHE BLEUE , SANCTUAIRE , FIABILIS , MILLESIME , MARKOLOGUE , VRAIES VALEURS , NEXEN , ALBUM ROUGE , MARKOTHEQUE , NOISETTE


Monsieur Pierre BESSIS - 21, rue Grenéta, 75002 PARIS. - France


DUARD Annette. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Publicité et Affaires.Publicité.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires.